CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Version : 002.00
(Dernière mise à jour le 25/01/2021)
Merci de prendre le temps de lire nos Conditions Générales d'Utilisation ! Nous vous présentons ici les fonctionnalités de notre site, ainsi que la déclaration de vos droits et responsabilités.
Pour cela, nous avons divisé ces Conditions Générales d'Utilisation selon les thèmes suivants :
1. Bienvenue dans nos Conditions Générales d'Utilisation
2. Introduction
3. Inscription
4. Vos responsabilités et déclarations de consentement
5. Nos responsabilités
6. Liens vers d'autres sites
7. Communications et annonces publicitaires
8. Système de signalement
8.1. Retrait de contenus
8.2. Suppression de comptes
8.3. Comment effectuer un signalement
9. Propriété intellectuelle
10. Interprétation, modifications et mises à jour des Conditions Générales d'Utilisation
11. Annulation des inscriptions
12. Dispositions générales
13. Juridiction compétente
14. Comment nous contacter
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation entrent en vigueur à la date de leur publication sur notre site et s'appliquent à toute personne qui y accède.
Lorsque nous utilisons les termes « nous », « notre », « Limagrain », « Geneze », entre autres, nous faisons référence à Limagrain Brasil S/A., personne morale de droit privé inscrite au CNPJ sous le n° 12.770.927/0005-13, dont le siège est situé Rua Pasteur n° 463, conj. 701, sala B, Centro Empresarial Jatobá, Água Verde, Curitiba (PR), 80250-104, Brésil, qui propose ce site. Lorsque nous utilisons « vous », « votre », « vos », entre autres, nous faisons référence à toute personne physique qui accède à notre site et/ou l'utilise.
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